Article 1 : Forme – Dénomination – Siège – Durée :
«L'Association est inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de THANN sous les références Volume 38 Folio n°90.L'association est affilié à la Fédération Française de Motocyclisme sous le numéro C2756 et possède l'agrément Jeunesse et Sport N°11/2008-68-S. »
Devient :
« L'Association est inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de THANN sous les références Volume 38 Folio n°90.L'association possède l'agrément Jeunesse et Sport N°11/2008-68-S. »
Article 4 : Conditions d'adhésion« Pour faire partie de l'association il faut :
être âgée au minimum de 18 ans
respecter les présents statuts.
Etre en règle par rapport à la législation, code de la route, assurances et responsabilité civile.
Avoir rempli l'intégralité des documents d'adhésion de l'association. (fiche d'adhésion, fiche sanitaire.) »
« L'Association est inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de THANN sous les références Volume 38 Folio n°90.L'association possède l'agrément Jeunesse et Sport N°11/2008-68-S. »
Article 4 : Conditions d'adhésion« Pour faire partie de l'association il faut :
être âgée au minimum de 18 ans
respecter les présents statuts.
Etre en règle par rapport à la législation, code de la route, assurances et responsabilité civile.
Avoir rempli l'intégralité des documents d'adhésion de l'association. (fiche d'adhésion, fiche sanitaire.) »
Devient :
« Pour faire partie de l'association il faut :
être âgée au minimum de 18 ans
respecter les présents statuts.
Etre en règle par rapport à la législation, code de la route, assurances et responsabilité civile.
Avoir rempli l'intégralité des documents d'adhésion de l'association. (fiche d'adhésion, fiche sanitaire.)
De n'avoir aucune opposition à la candidature de la part d'un seul membre du comité de direction. »
Article 5 : Les catégories de membres « L'association se compose :
(…) de membres actifs :
sont désignés les personnes physiques membres de l'Association participant régulièrement aux activités développées par la présente Association et versant une cotisation annuelle fixée par le comité.
Ces membres peuvent contracter une licence ffm sport sans majoration de leurs cotisations au club hors tarif licence.
de membres passifs :
Sont désignés des personnes physiques membres de l'association ne participant pas aux activités du club et voulant uniquement contracter une licence sportive de la fédération française de motocyclisme à laquelle elle est affiliée.
Ces membres peuvent participer aux Assemblées Générales avec voix consultative.(…) »
Modification :
Suppression du second paragraphe des membres actifs : « Ces membres peuvent contracter une licence FFM sport sans majoration de leurs cotisations au club hors tarif licence. »
Suppression du paragraphe complet concernant les membres passifs du fait de la sortie de l'association de la fédération nationale.
Article 6 : Cotisation des membres et adhérents« Le montant des cotisations est fixé annuellement par le Comité. Il est différent suivant le type d'adhésion.
On distingue trois types de cotisations :
Cotisation adhérent club : donnant droit au membre de participer à toutes les activités du club ainsi que de contracter une licence FFM sport.
Cotisation couple adhérent club : donnant droit aux deux membres d'un couple de participer a toutes les activités du club ainsi que de contracter une licence FFM sport.
Cotisation passive licencier FFM : Donnant uniquement droit à la délivrance d'une licence FFM Sport. Cette cotisation ne permet pas au « membre passif » de participer aux autres activités de l'association. »
Devient :
« Le montant des cotisations est fixé annuellement par le Comité. Il est différent suivant le type d'adhésion.
On distingue deux types de cotisations :
- Cotisation adhérent club : donnant droit au membre de participer à toutes les activités du club.
- Cotisation couple adhérent club : donnant droit aux deux membres d'un couple de participer à toutes les activités du club.»
Article 25 : Responsabilité de l'association « L'association ne peut être tenue pour responsable :
du non-respect du code de la route par l'un de ses membres
de la dégradation des biens d'autrui causé par l'un de ses membres. »
être âgée au minimum de 18 ans
respecter les présents statuts.
Etre en règle par rapport à la législation, code de la route, assurances et responsabilité civile.
Avoir rempli l'intégralité des documents d'adhésion de l'association. (fiche d'adhésion, fiche sanitaire.)
De n'avoir aucune opposition à la candidature de la part d'un seul membre du comité de direction. »
Article 5 : Les catégories de membres « L'association se compose :
(…) de membres actifs :
sont désignés les personnes physiques membres de l'Association participant régulièrement aux activités développées par la présente Association et versant une cotisation annuelle fixée par le comité.
Ces membres peuvent contracter une licence ffm sport sans majoration de leurs cotisations au club hors tarif licence.
de membres passifs :
Sont désignés des personnes physiques membres de l'association ne participant pas aux activités du club et voulant uniquement contracter une licence sportive de la fédération française de motocyclisme à laquelle elle est affiliée.
Ces membres peuvent participer aux Assemblées Générales avec voix consultative.(…) »
Modification :
Suppression du second paragraphe des membres actifs : « Ces membres peuvent contracter une licence FFM sport sans majoration de leurs cotisations au club hors tarif licence. »
Suppression du paragraphe complet concernant les membres passifs du fait de la sortie de l'association de la fédération nationale.
Article 6 : Cotisation des membres et adhérents« Le montant des cotisations est fixé annuellement par le Comité. Il est différent suivant le type d'adhésion.
On distingue trois types de cotisations :
Cotisation adhérent club : donnant droit au membre de participer à toutes les activités du club ainsi que de contracter une licence FFM sport.
Cotisation couple adhérent club : donnant droit aux deux membres d'un couple de participer a toutes les activités du club ainsi que de contracter une licence FFM sport.
Cotisation passive licencier FFM : Donnant uniquement droit à la délivrance d'une licence FFM Sport. Cette cotisation ne permet pas au « membre passif » de participer aux autres activités de l'association. »
Devient :
« Le montant des cotisations est fixé annuellement par le Comité. Il est différent suivant le type d'adhésion.
On distingue deux types de cotisations :
- Cotisation adhérent club : donnant droit au membre de participer à toutes les activités du club.
- Cotisation couple adhérent club : donnant droit aux deux membres d'un couple de participer à toutes les activités du club.»
Article 25 : Responsabilité de l'association « L'association ne peut être tenue pour responsable :
du non-respect du code de la route par l'un de ses membres
de la dégradation des biens d'autrui causé par l'un de ses membres. »
Devient :
« Ni l'association ni quelque membre de l'association que ce soit, y compris le comité, ne peut être tenue pour responsable :
du non-respect du code de la route par l'un de ses membres
de la dégradation des biens d'autrui causé par l'un de ses membres
De tout accident, de quelque nature que ce soit, subit ou provoqué par l'un de ses membres. »
« Ni l'association ni quelque membre de l'association que ce soit, y compris le comité, ne peut être tenue pour responsable :
du non-respect du code de la route par l'un de ses membres
de la dégradation des biens d'autrui causé par l'un de ses membres
De tout accident, de quelque nature que ce soit, subit ou provoqué par l'un de ses membres. »
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